#ChallengeAZ : J comme Jamais sans mes ancêtres

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 « Telle est la génération des générations : une génération s’en va, une autre génération vient. Il en est des hommes comme des feuilles d’un arbre, feuilles de l’olivier, du laurier ou de tout autre arbre qui conserve toujours son manteau de verdure. Ainsi la terre porte les hommes, comme un de ces arbres porte des feuilles ; elle est couverte d’hommes dont les uns meurent, dont les autres naissent pour lui succéder. L’arbre a toujours sa robe éclatant ; mais vois au-dessous combien de feuilles sèches tu foules aux pieds. »

Confucius

 

#ChallengeAZ : J comme Jamais sans mes ancêtres

Archives personnelles

Il y a des années de cela, je ne voyais pas toujours les feuilles sèches que je foulais aux pieds. Et puis je suis devenue adulte, il m’a fallu faire des choix professionnels, et alors que j’étais normande, je me suis retrouvée par le plus grand des hasards stagiaire à Niort. Je n’y étais jamais allée, et les enjeux professionnels d’alors avaient laissé loin derrière moi la généalogie que j’aimais faire lorsque j’avais 15 ans.
Quand il a connu mon lieu de stage, mon père m’a dit que cela pourrait être l’occasion de faire des recherches sur sa famille paternelle. J’avais oublié qu’ils étaient nombreux à être originaires de Niort.
Mon stage s’est étalé sur plusieurs mois, avec des trajets en train, des réveils à 5 heures du matin, de la pression, et j’ai tout de même trouvé du temps pour me pencher sur mes ancêtres niortais. Mes premières archives départementales, ce furent celles des Deux-Sèvres. Je n’y connaissais rien, mais on m’aida et je me souviens encore de ces heures passées à chercher, un peu au hasard j’en conviens, sur les micro-films. Je me revois notant fébrilement les évènements retrouvés, de ma satisfaction d’alors.
Mais ce ne fut pas le plus marquant pour moi. J’avais décidé de visiter le cimetière de Niort, et je ne savais pas réellement ce que j’allais y trouver, ou pas. Fort heureusement, il y avait un gardien dans ce cimetière, et il me donna toutes les informations dont il disposait avec la plus grande gentillesse.
Et c’est en parcourant les allées du cimetière de Niort que j’ai réellement pris conscience de toutes ces feuilles sèches que je foulais aux pieds.
Découvrir plusieurs tombes fut un fort joli moment pour moi. Je me souviens les avoir prises en photo, avoir noté tout ce que je pouvais relever, être restée un moment songeuse.
C’était en 1998, et aujourd’hui je ne sais plus où sont ces photos. Sûrement quelque part, dans un carton, peut-être chez mon père. Je sais par contre que ces tombes n’existent plus, faute d’entretien régulier. Cela m’attriste, et je suis en même temps heureuse de les avoir vues un jour.
Pour ceux qui l’ignorent, le Code général des collectivités territoriales dispose en effet que :
Article L2223-17
– Lorsque, après une période de trente ans, une concession a cessé d’être entretenue, le maire peut constater cet état d’abandon par procès-verbal porté à la connaissance du public et des familles.
Si, trois ans après cette publicité régulièrement effectuée, la concession est toujours en état d’abandon, le maire a la faculté de saisir le conseil municipal, qui est appelé à décider si la reprise de la concession est prononcée ou non.
Dans l’affirmative, le maire peut prendre un arrêté prononçant la reprise par la commune des terrains affectés à cette concession.
Article R2223-12
Une concession perpétuelle ne peut être réputée en état d’abandon avant l’expiration d’un délai de trente ans à compter de l’acte de concession.
Une procédure  ne peut être engagée que dix ans après la dernière inhumation faite dans le terrain concédé.
Article R2223-13
L’état d’abandon est constaté par un procès-verbal dressé par le maire ou son délégué après transport sur les lieux.
Les descendants ou successeurs des concessionnaires, lorsque le maire a connaissance qu’il en existe encore, sont avisés un mois à l’avance, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, du jour et de l’heure auxquels a lieu la constatation. Ils sont invités à assister à la visite de la concession ou à se faire représenter.
Il est éventuellement procédé de même à l’égard des personnes chargées de l’entretien de la concession.
Dans le cas où la résidence des descendants ou successeurs des concessionnaires n’est pas connue, l’avis mentionné ci-dessus est affiché à la mairie ainsi qu’à la porte du cimetière.
Le maire ou son délégué se rend au cimetière accompagné par le commissaire de police ou, à défaut de ce dernier, par le garde champêtre.
Article R2223-14
Le procès-verbal :
– indique l’emplacement exact de la concession ;
– décrit avec précision l’état dans lequel elle se trouve ;
– mentionne, lorsque les indications nécessaires ont pu être obtenues, la date de l’acte de concession, le nom des parties qui ont figuré à cet acte, le nom de leurs ayants-droit et des défunts inhumés dans la concession.
Copie de l’acte de concession est jointe si possible au procès-verbal.
Si l’acte de concession fait défaut, il est dressé par le maire un acte de notoriété constatant que la concession a été accordée depuis plus de trente ans.
Le procès-verbal est signé par le maire et par les personnes qui ont assisté à la visite des lieux.
Lorsque les descendants ou successeurs des concessionnaires ou les personnes chargées de l’entretien de la tombe refusent de signer, il est fait mention spéciale de ce refus.
Article R2223-15
Lorsqu’il a connaissance de l’existence de descendants ou successeurs des concessionnaires, le maire leur notifie dans les huit jours copie du procès-verbal et les met en demeure de rétablir la concession en bon état d’entretien.
La notification et la mise en demeure sont faites par une seule lettre recommandée avec demande d’avis de réception.
Article R2223-16
Dans le même délai de huit jours, des extraits de procès-verbal sont portés à la connaissance du public par voie d’affiches apposées durant un mois à la porte de la mairie, ainsi qu’à la porte du cimetière.
Ces affiches sont renouvelées deux fois à quinze jours d’intervalle.
Un certificat signé par le maire constate l’accomplissement de ces affichages. Il est annexé à l’original du procès-verbal.
Article R2223-17
Il est tenu dans chaque mairie une liste des concessions dont l’état d’abandon a été constaté.
Cette liste est déposée au bureau du conservateur du cimetière, si cet emploi existe, ainsi qu’à la préfecture et à la sous-préfecture.
Une inscription placée à l’entrée du cimetière indique les endroits où cette liste est déposée et mise à la disposition du public.
Article R2223-18
Après l’expiration du délai de trois ans, lorsque la concession est toujours en état d’abandon, un nouveau procès-verbal, dressé par le maire ou son délégué, est notifié aux intéressés avec indication de la mesure qui doit être prise.
Un mois après cette notification, le maire a la faculté de saisir le conseil municipal qui est appelé à décider si la reprise de la concession est prononcée ou non. Dans l’affirmative, le maire peut prendre l’arrêté prévu au troisième alinéa de l’article L. 2223-17.
Article R2223-19
L’arrêté du maire qui prononce la reprise des terrains affectés à une concession est exécutoire de plein droit dès qu’il a été procédé à sa publication et à sa notification.
Article R2223-20
Trente jours après la publication et la notification de l’arrêté, le maire peut faire enlever les matériaux des monuments et emblèmes funéraires restés sur la concession.
Il fait procéder à l’exhumation des restes des personnes inhumées. Pour chaque concession, ces restes sont réunis dans un cercueil de dimensions appropriées.
Lors de ces reprises de concessions, les restes mortuaires sont placés dans un reliquaire et déposés dans l’ossuaire municipal, ou crématisés selon les pratiques en vigueur dans la commune.
#ChallengeAZ : J comme Jamais sans mes ancêtres

Archives personnelles

Hélas, nous ne pouvons pas toujours matériellement entretenir nous-mêmes les sépultures de nos ancêtres, parfois situées dans toute la France, quelques fois à l’étranger. Nous privilégions alors nos plus proches et c’est bien naturel. Mais il est tellement regrettable qu’ainsi s’effacent les dernières traces de leur passage sur terre…

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